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Afin d’accompagner les associations sportives dans leur fonctionnement et la réalisation de leurs projets, de multiples dispositifs d’aides sont initiés par les pouvoirs publics et les instances sportives. Retrouvez ici, un tour d’horizon (non-exhaustif) des aides disponibles pour l’année 2023 avec toutes les modalités pour permettre aux clubs de bénéficier de ces financements.

Retrouvez ci-dessous, les principaux dispositifs pouvant être sollicités par les clubs.
Ils sont classés par catégories d’aides :
– Aides conjoncturelles
– Aides aux projets / aux actions
– Outils ( le Compte Asso)
– Aides aux licences
РAides aux ̩quipements / aux investissements
РAides en ressources humaines : b̩n̩voles/ salari̩s
– Financements participatifs / Appels aux dons

Cet article est amené à se compléter de la présentation d’autres dispositifs existants ou à venir. L’objectif étant de recenser en priorité, les aides accessibles et ouvertes à l’ensemble des associations. 

Aides conjoncturelles

Depuis la crise sanitaire de la Covid-19, des mesures de soutien et/ou d’urgence ont été proposées par les pouvoirs publics ( Etat, CeA, …) et les instances sportives ( FFF, District, …) afin de soutenir les clubs sportifs dans leurs activités.

En 2023, le monde du sport doit aussi faire face aux défis actuels et à venir de la gestion de l’énergie : renchérissement du coût des ressources énergétiques, appropriation des plans de sobriété. 

→ Retrouvez dans cet article les conseils du District :

• pour vérifier si votre association bénéficie des protections tarifaires existantes et ouvertes aux associations
• pour mettre en Å“uvre des mesures de sobriété
• pour partager vos expériences

Aides aux projets / aux actions 

Votre club réalise déjà ou souhaite mettre en œuvre des projets, des actions ?
Présentez-les dans ces dispositifs d’aides aux projets et aux actions !
Il est possible pour votre club d’imaginer, de construire et de développer des projets et des actions et à ce titre, de mobiliser des financements spécifiques.

Projets Sportifs F̩d̩raux РFFF / Agence Nationale du Sport
Campagne 2023 clôturée !

La campagne de subventionnement ANS-PSF 2023 s’est tenue du 6 mars au 30 avril 2023. Retrouvez dans cet article, toutes les modalités et précisions nécessaires afin de vous permettre de déposer vos demandes de subvention, en ligne via le portail Le Compte Asso. 

Suivez le Webinaire FFF : 

Vous souhaitez connaître toutes les informations nécessaires concernant ce dispositif ? Vous souhaitez disposer des modalités relatives au dépôt d’un dossier pour votre club et à l’octroi d’un financement ?

Retrouvez le REPLAY du webinaire « Campagne de subventions Projets Sportifs Fédéraux » proposé par la FFF

 

>>> Visionnez le webinaire en replay ! <<<

>>> Consultez le support de présentation  <<<

A noter : Dans le cadre de l’offre 2023 de « formation des dirigeants » déployée par le District, un focus sur le dispositif de l’ANS/PSF sera proposé au sein du module « Optimiser les ressources financières de son club ». Inscrivez-vous à l’une des sessions de formation proposée en visioconférence pour bénéficier de cet accompagnement spécifique !

→ Préparez vous à déposer une demande de subvention , via le portail en ligne Le Compte Asso : en mettant déjà à jour votre espace sur Le Compte Asso (voir explications détaillées plus bas rubrique « Outils »)

Listing des « appels à projets », ouverts aux associations sportives.

Retrouvez ici le recensement des appels à projets, ouverts aux clubs et relayés par le District d’Alsace de Football sur une page dédiée. Les clubs peuvent ainsi déposer des dossiers pour faire connaître leurs projets d’actions et prétendre à des financements auprès de divers acteurs institutionnels et associatifs.

Appel à projet FDVA / Délégation Régionale Académique à la Jeunesse, à l’Engagement et aux Sports (DRAJES)
Campagne 2023 clôturée ! 

Dossier à déposer en ligne sur le Compte Asso, avant le lundi 20 février à 12h !

Le Fonds pour le développement de la vie associative (FDVA) est un dispositif financier initié par l’Etat afin de soutenir le développement de la vie associative.

Au titre du volet FDVA 2 proposé dans le cadre de l’appel à projet régional et départemental, les clubs de football sont éligibles à solliciter des subventions portant sur le « fonctionnement global de l’association et/ou les actions innovantes Â». 

→ Retrouvez dans cet article toutes les modalités concernant cette campagne FDVA 2023, dont les dossiers sont à transmettre en ligne sur le « Compte Asso Â», d’ici au lundi 20 février 2023 à 12h, délai de rigueur.

Outils 

La dématérialisation des demandes de subvention implique l’usage de nouveaux outils pour solliciter les financeurs. Retrouvez ici une présentation complète du « Compte Asso Â», une plateforme mise en place par l’Etat. Le Compte Asso est une carte d’identité numérique qui permet aux associations de saisir et de déposer, de la manière la plus simple possible, une demande de subvention à un service instructeur (ex : ANS, FDVA, …) 

Rappel  / les étapes à suivre pour déposer sa demande de subvention :

1. Votre club est-il déjà immatriculé par un numéro de SIRET ?

• Si OUI, passez à la question 2.
• Si NON, il vous faut obtenir votre numéro SIRET: Retrouvez toutes les explications en ligne sur service-public.fr
  L’inscription est à effectuer auprès du Pôle Sirene Association de l’Insee de préférence par courriel à sirene-associations@insee.fr (pour un traitement plus rapide) ou par courrier postal. La demande doit être accompagnée de la copie du récépissé d’inscription au registre des associations et d’une copie des statuts.
  

2. Votre club dispose t’il déjà de son espace sur le « Compte Asso Â» ?

• Si OUI, vous pouvez déjà mettre à jour sur votre espace « Compte Asso Â» les informations et y téléverser les pièces jointes nécessaires.
• Si NON, créez votre compte. Il vous servira pour différents dispositifs de demandes de subventions publiques.

3. Les pièces nécessaires à joindre à votre dossier en ligne :

Retrouvez au sein de ce guide « COMPLETER LES INFORMATIONS ADMINISTRATIVES Â», les éléments à compléter sur votre Compte Asso. 
Il est important de vérifier que les informations relatives à l’association sont actualisées (AG réalisée ? changements au sein du comité ?, dernier rapport d’activités, bilan moral, bilan financier) et présentes (RIB, SIRET…), afin d’éviter tout blocage ultérieur. 

4. Sélectionner le dispositif de subvention pour déposer sa demande :

Vous devez chercher la subvention du dispositif et du service instructeur que vous souhaitez solliciter pour déposer votre demande. Il suffit ensuite de saisir le code subvention dans « recherche » de subvention.

5. Déposer sa demande :
La demande de subvention s’effectue en 5 étapes. Un enregistrement est effectué automatiquement au passage de chaque étape. Il est nécessaire de saisir la demande de subvention, étape par étape, en se laissant guider par l’interface du Compte Asso.
Voir  :  Demander une subvention – Lecompteasso (associations.gouv.fr)

Aides aux licences 

Pour favoriser la prise de licence au sein de clubs sportifs, les politiques publiques apportent un soutien. A l’image du dispositif d’aide au dynamisme des clubs de la CeA (dispositif annuel proposé  par la CeA (ex CD67-CD68) dont une partie du montant est indexé sur le nombre de licenciés jeunes au sein du club) ou du dispositif Pass’Sport, allocation de rentrée sportive distribué par l’Etat, sous conditions de ressources du foyer et venant en réduction du coût de la prise de licence. A noter, certaines communes proposent également des aides à la licence (ex : Ville de Strasbourg offre aux jeunes des bourses d’aide à la licence, sous conditions de ressources ).

Subventions aux associations sportives / Collectivité européenne d’Alsace (CeA)
Campagne 2023 clôturée : du 1er mars au 17 avril !

La Collectivité européenne d’Alsace (CeA) a présenté sa nouvelle politique sportive alsacienne au vote des conseillers d’Alsace le 6 février dernier. A l’occasion de ce vote, les dispositifs en faveur des clubs sportifs alsaciens ont été adoptés. Les modalités de demandes de subventions sont désormais identiques dans le Bas-Rhin et le Haut-Rhin.

Attendue habituellement sous la forme de formulaire à remplir en début d’année, la campagne d’aides aux clubs sportifs évolue! A savoir que la prise en compte du nombre de licenciés jeunes est toujours incluse dans la politique sportive de la CeA. Cette subvention s’inscrit désormais dans le dispositif d’aide au dynamisme des clubs, dont la demande est à saisir en ligne, sur le portail de la CeA, du 1er mars au 17 avril 2023.

La Collectivité européenne d’Alsace a l’ambition d’accompagner les clubs sportifs de son territoire. Pour ce faire, elle met en place l’Aide au dynamisme des clubs comprenant des aides sur différentes thématiques et qui peuvent se cumuler.

→ Retrouvez dans cet article toutes les explications et les modalités pour remplir vos demandes de subventions désormais dématérialisées et à saisir en ligne sur le site de la CeA.

Pass’Sport / Ministère de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports
Dispositif 2023 est lancé !

Le dispositif des bons Pass’Sport est reconduit pour la saison 2023/2024 ! Pour rappel, par le biais de cette allocation de rentrée sportive, les jeunes de familles bénéficiaires et les étudiants boursiers disposent d’un montant forfaitaire de 50€ venant en réduction du coût de la prise de licence. Pour les clubs qui accueillent déjà ou vont accueillir des licencié(e)s éligibles au Pass’Sport, retrouvez ici toutes les explications et les conseils pratiques pour le faire !

Aides aux équipements/ aux investissements

Plan « 5000 terrains de sport »/ Agence Nationale du Sport 

Annoncé par le Président de la République le 14 octobre 2021, le Plan « 5000 terrains de sport Â» vise à accompagner le développement de 5 000 équipements sportifs de proximité d’ici 2024.  Ã€ destination des collectivités et des associations à vocation sportive, ce plan contribue à l’action de l’ANS en matière de correction des inégalités sociales et territoriales. Il est destiné Ã  financer la création d’équipements sportifs de proximité, la requalification de locaux ou d’équipements existants, l’acquisition d’équipements mobiles, la couverture et/ou l’éclairage d’équipements sportifs de proximité non couverts et/ou non éclairés. 

À ce titre, les terrains de Foot5 et Futsal font partie des équipements éligibles à un cofinancement pouvant aller jusqu’à 80 % du montant total de l’opération. Depuis le 1^er janvier 2023, l’Agence Nationale du Sport et la Fédération Française de Football ont décidé de créer un guichet unique d’instruction des demandes de subventions Â« 5 000 terrains de sport » de l’ANS et « FAFA Equipement Nouvelles Pratiques – Foot5 et Futsal extérieur » de la FFF.

• Retrouvez ici la fiche ANS à destination des porteurs de projet précisent les principaux critères d’éligibilité, processus de demande de subvention ainsi que le calendrier.
• Retrouvez ici les cahiers des charges FAFA pour terrain FOOT5 et FUTSAL 
• Les projets de terrains de futsal extérieurs ou de foot 5, pour être éligibles à un cofinancement devront respecter à la fois les critères d’éligibilité de l’Agence et ceux du FAFA.
• La Commission nationale ANS-FFF se réunira tous les deux mois pour étudier les dossiers reçus (1ère réunion : début mars 2023).
• Date limite de dépôt des dossiers : 30 septembre 2023.

Dispositif FAFA « Transport » et « Equipement » / FFF

Dispositif de soutien destiné aux clubs et collectivités, le Fonds d’Aide au Football Amateur (FAFA) est mis en place par la FFF. 

→ Retrouvez dans cet article de la FFF la présentation des volets « Transport » et « Equipement » du dispositif FAFA et consultez les guides et les fiches projet de demande de subvention:

• Cahier des charges Équipements Clubs Collectivités 2022-2023
• Cahier des charges Transport 2022-2023

Pour rappel : Les clubs porteurs de projets doivent se rapprocher du District d’Alsace de Football par mail à terrains@alsace.fff.fr afin de les accompagner à formaliser un dossier sur les volets « transport Â» et « équipement Â». 

Campagne «Equipements»/ Agence Nationale du Sport
Campagne 2023

L’ANS accompagne les associations sportives et les collectivités territoriales pour le financement des équipements sportifs. Ce sont les services de l’Etat en Grand Est, DRAJES et SDJES, qui sont chargés du déploiement de la campagne « équipement ». 

→ Retrouvez toutes les précisions, modalités et contacts utiles, directement sur le site de la DRAJES
→ Retrouvez les contacts, sur le site de l’Agence Nationale du Sport

Aides en ressources humaines : bénévoles / salariés

Dispositif FAFA « Emploi » et « Formation »/ FFF
Campagne 2023/2024  : ouverture le 1er mars 2023

Dispositif de soutien destiné aux clubs et collectivités, le Fonds d’Aide au Football Amateur (FAFA) est une aide fédérale instruite par la LFA et coordonnée par les instances territoriales (Ligue/Districts). 

Concernant les volets « Emploi Â» et « Formation », la campagne de la saison 2023/2024 est lancée, elle s’effectue de manière anticipée en raison de la spécificité de ces dossiers d’aide de financement à la création d’emploi pour lesquels les clubs doivent faire remonter leur dossier à la FFF, de manière informatique, 2 mois avant la date d’embauche du ou de la salarié(e).

Pour rappel, le FAFA, sur la thématique de l’Emploi, permet aux clubs amateurs de créer un poste autour des trois profils suivants :

• Responsable sportive/sportif
• Responsable administrative/administratif
• Responsable administrative/administratif et sportive/sportif
• Responsable technique féminines
• Responsable technique futsal

Vous souhaitez connaître toutes les informations nécessaires concernant ce dispositif ? Vous souhaitez disposer des modalités relatives au dépôt d’un dossier pour votre club et à l’octroi d’un financement ?

→ Visionnez ici le replay du webinaire FAFA Emploi à destination des clubs, proposé par la FFF et la LFA le jeudi 2 février 2023. 

→ Consultez le support de présentation pour découvrir les aides financières et les nouveautés du FAFA Emploi et ainsi préparer au mieux votre rentrée 2023 et poursuivre votre structuration grâce à la création d’un emploi.

→ Les clubs intéressés sont invités à prendre connaissance des Guide et fiche projet de demande de subvention 2023/2024 et à se rapprocher de la Ligue pour être accompagnés dans le montage de leur dossier. Le montage des dossiers par les clubs via l’outil informatique dédié (Footclubs avec profil utilisateur « projet club »)peut se faire à partir du 1er mars 2023. 

CONTACT FAFA EMPLOI DANS LE GRAND EST

Florent Gosselin : 03.26.79.67.86 – fgosselin@lgef.fff.fr

Retrouvez  toutes ces informations sur le site de la LGEF pour préparer la saison 2023/2024.

Pour cette saison 2023/2024, le dispositif voit ses modalités financières adaptées aux aides de l’Agence Nationale du Sport (ANS) avec un accompagnement des clubs subventionnés sur trois saisons, mais également sur un montant de l’aide adapté à la situation des clubs. Pour permettre ainsi l’aide d’un maximum d’entre eux.

Campagne « Emploi – Apprentissage » / Agence Nationale du Sport
Campagne EMPLOI 2023 ouverte : du 03 avril au 31 mai 2023 !
Campagne APPRENTISSAGE 2023 ouverte  : du 03 avril au 15 septembre 2023 !

Dans le cadre de cette campagne , l’ANS propose des dispositifs d’aides à la professionnalisation (aide à l’emploi, aide à l’apprentissage) au sein de votre club.

→  Retrouvez ici le lien vers l’article présentant la campagne ANS 2023 « Soutien à la professionnalisation du mouvement sportif via l’emploi et l’apprentissage »

En accord avec le mouvement sportif régional (CROS Grand Est), des orientations régionales détaillées identifient les critères d’éligibilité des dossiers de demandes ainsi que les priorités dans l’instruction des dossiers par les services de l’Etat.

Afin de solliciter ces aides, les clubs sont invités à prendre contact avec les référents départementaux au sein des services de l’Etat, avant de finaliser leur demande via Le Compte Asso.

Formations BEF/ BMF en apprentissage
Modalités en vue de la saison 2023/2024

Véritable opportunité proposée aux clubs souhaitant accueillir et former un apprenti-éducateur dans le cadre du Brevet de Moniteur de Football (BMF) ou du Brevet d’Entraineur de Football (BEF), la voie de l’apprentissage offre ainsi des avantages au club employeur et à l’éducateur en formation.

→  Retrouvez ici le lien vers l’article de la LGEF :   » Inscriptions BEF/BMF en apprentissage : dates à retenir ! « 

Volontaires en Service Civique
Dispositif maintenu

Depuis 2015, les clubs de football ont la possibilité de bénéficier de l’agrément jeunesse et sport pour l’accueil de jeunes volontaires en service civique. Premier pas vers la structuration d’un club, cet agrément leur offre la possibilité de s’appuyer sur des ressources humaines engagées au service de l’intérêt général.
→ Retrouvez toutes les informations utiles sur notre page dédiée et sur le site gouvernemental.

Réduction d’impôts pour les bénévoles 
Déclaration à effectuer jusqu’au 08 juin 2023  

A partir du mois d’avril jusqu’au 08 juin 2023, c’est le moment de remplir vos déclarations d’impôts. L’activité bénévole au sein d’un club de football ouvre le droit à une réduction éventuelle d’impôts sur le revenu, notamment en fonction des kilomètres parcourus tout au long de l’année pour le club.
→ retrouvez les modalités pour en bénéficier au sein de cet article

Financement participatif / appels aux dons

Le crowdfunding, ou Â« financement participatif Â» est né au début des années 2000 avec l’essor d’internet. Cette méthode de financement alternatif permet de récolter des fonds auprès d’un large public (particuliers et entreprises) via des plateformes de financement participatif.

Une association sportive peut créer un projet de financement participatif pour mettre en place un événement en particulier comme une compétition, pour acheter du matériel ou avoir plus de fonds pour la gestion courante. Le projet prend habituellement la forme de dons avec ou sans contreparties aux contributeurs. La contrepartie varie selon l’importance du montant versé, et peut prendre différentes formes : un remerciement, une carte postale, une rencontre, un textile,…etc. De nombreux avantages peuvent découler de ce mode de fonctionnement : un contact direct entre l’organisateur et les contributeurs, une plus grande visibilité grâce aux réseaux sociaux, ou permettre de pouvoir suivre les avancées d’un projet de manière plus transparente. 

Plateformes existantes

Exemple : Ã€ la recherche d’une activité ou d’un projet associatif à soutenir ? | HelloAsso

Exemple : Découvrez tous les projets « Football » sur KissKissBankBank

Exemple : Ulule – Financement participatif & Beaux projets

Crowdfunding : tout savoir avant de se lancer !

Consultez le Portail du crowdfunding pour trouver la plateforme la plus adaptée pour financer votre projet.

Retrouvez sur le site internet du District, tous les articles et les informations liées à cette veille, regroupés sous l’étiquette « Soutien aux clubs ».

Cet article est amené à se compléter de la présentation d’autres dispositifs existants ou à venir. 

Article publié le vendredi 20 janvier 2023 à 13:15