Soutien aux clubs : quelles aides pour mon club ?

Publié le 14/04/2021

De multiples mesures de soutien et dispositifs d’aides ont été mis en place par les pouvoirs publics et les instances sportives afin de répondre notamment aux conséquences économiques de la crise sanitaire actuelle. Retrouvez ici, un tour d’horizon (non-exhaustif) des dispositifs proposés aux associations sportives, actualisé au 09 mai 2021.  

Retrouvez ci-dessous, les principaux dispositifs pouvant être sollicités par les clubs.
Ils sont classés par catégories d’aides :
– Aides en matériel
– Aides aux projets / aux actions
– Outils ( le Compte Asso)
– Aides aux licences
– Aides aux équipements / aux investissements
– Aides en ressources humaines : bénévoles/ salariés
– Financements participatifs / Appels aux dons

Cet article est amené à se compléter de la présentation d’autres dispositifs existants ou à venir. L’objectif étant de recenser en priorité, les aides accessibles et ouvertes à l’ensemble des associations. Ainsi, les aides économiques destinées exclusivement aux associations – structures employeuses ne sont pas présentées dans cet article.


Aides en matériel

Le Comité Exécutif de la Fédération Française de Football a acté ce 11 mai 2021, la mise en place d’un plan de soutien matériel d’un montant total de 15 millions d’euros à destination des clubs amateurs, afin de les soutenir dans leur reprise d’activités lors du démarrage de la saison 2021-2022.

Ce plan d’aides de la FFF porté avec la Ligue du Football Amateur sera destiné aux 13 000 clubs amateurs. La mise en œuvre de ce plan, par la distribution des bons d’achats et des dotations Nike,  est prévue dès le mois de juin 2021.

Dans l’attente des précisions à venir de la part de la FFF, retrouvez ici le communiqué de presse


Aides aux projets / aux actions 

Votre club souhaite mettre en œuvre des projets , des actions ?
Bien que le contexte sanitaire impose son lot d’incertitudes et de difficultés, il est toutefois possible pour votre club d’imaginer, de construire et de développer des projets et des actions et à ce titre, de mobiliser des financements spécifiques.

Sport Relance 2021 / Région Grand Est
Campagne : ouverture le 11 mai 

Ouvert à l’ensemble des clubs sportifs de la région, ce dispositif permettra d’inciter la reprise de l’activité sportive et de valoriser l’offre de pratique sportive dans les territoires, notamment pour les publics jeunes, scolaires, adolescents et étudiants. La Région soutiendra financièrement des opérations événementielles ponctuelles et de valorisation des activités sportives proposées, organisées entre le 15 mai et le 15 octobre 2021. (Ce calendrier est indiqué sous réserves des autorisations de pratiques sportives liées au contexte sanitaire).

Nature et montant de l’aide :
L’aide régionale sera forfaitaire (dans la limite des frais réels estimés par l’organisateur, restant à sa charge): 

  • d’un montant de 500 euros pour la participation à un événement collectif (de  type Forum ou Rentrée des Sports, intervention en milieu scolaire , ou autres)
  • d’un montant de 1 000 euros pour être à l’initiative et à l’organisation d’une opération ponctuelle (de type Portes Ouvertes, journée d’initiation ou autre, grand public)
  • d’un montant de 1 500 euros pour être à l’initiative et à l’organisation d’une opération ponctuelle avec des actions spécifiques dédiées au public jeune (animation avec encadrement dédié, accueil de classes ou centre socio-culturels, ou autres) notamment en partenariat avec un établissement scolaire ou un établissement médico-social accompagnant les personnes en situation de handicap.

Retrouvez  toutes les précisions, informations complémentaires et règlement, directement sur le site de la Région Grand Est.

Toute demande doit être déposée en ligne via le site internet de la Région Grand Est (procédure dématérialisée) : https://www.grandest.fr/vos-aides-regionales/ 

L’analyse des demandes se fera au fil de l’eau.

Projets Sportifs Fédéraux – FFF / Agence Nationale du Sport
Campagne 2021:  ouverture le 12 avril, clôture au 31 mai

La campagne 2021 de subventionnement du dispositif « Projets Sportifs Fédéraux » de l’Agence Nationale du Sport (ANS) est ouverte.

Pour la 3e année, la FFF assure, au profit de ses clubs affiliés, la gestion du dispositif « Projets Sportifs Fédéraux » de l’Agence Nationale du Sport. La Fédération poursuit ainsi la mise en adéquation des attributions de subventions par rapport à ses priorités :

  • Aide à la relance de l’activité
  • Diversification de l’offre de pratique
  • Structuration du club
  • Rôle éducatif, social et solidaire du football.

Afin de permettre aux dirigeants de préparer leurs dépôts de dossier, la FFF organisait un webinaire d’information sur la campagne PSF-ANS le jeudi 25 mars. Retrouvez ici les liens pour revoir le webinaire et consulter le document support de présentation !
-> Visionnez le replay du webinaire FFF/ANS
-> Consultez le document de présentation du webinaire FFF/ANS  

Consultez l’article concernant la campagne ANS-PSF 2021 et retrouvez toutes les modalités et précisions nécessaires, afin de déposer une demande de subvention via le portail en ligne Le Compte Asso ( voir explications détaillées en bas de l’article).

Listing des « appels à projets », ouverts aux associations sportives.

Retrouvez ici le recensement des appels à projets, ouverts aux clubs et relayés par le District d’Alsace de Football sur une page dédiée. Les clubs peuvent ainsi déposer des dossiers pour faire connaître leurs projets d’actions et prétendre à des financements auprès de divers acteurs institutionnels et associatifs.


Outils 

La dématérialisation des demandes de subvention implique l’usage de nouveaux outils pour solliciter les financeurs. Retrouvez ici une présentation complète du « Compte Asso », une plateforme mise en place par l’Etat. Le Compte Asso est une carte d’identité numérique qui permet aux associations de saisir et de déposer, de la manière la plus simple possible, une demande de subvention à un service instructeur (ex : ANS, FDVA, …) 

Consultez : Le guide « Compte Asso » pratique et illustré à l’usage des associations

Ce guide a été élaboré pour recenser les points de vigilance à certaines étapes
de la procédure en ligne « Le Compte Asso ».

Il a été conçu comme un document à visée pédagogique pour vous accompagner dans votre démarche de création de compte et de demande de subvention.

Rappel  / les étapes à suivre pour déposer sa demande de subvention :

1. Votre club est-il déjà immatriculé par un numéro de SIRET ?

  • Si OUI, passez à la question 2.
  • Si NON, il vous faut obtenir votre numéro SIRET: Retrouvez toutes les explications en ligne sur service-public.fr
    L’inscription est à effectuer auprès du Pôle Sirene Association de l’Insee de préférence par courriel à sirene-associations@insee.fr (pour un traitement plus rapide) ou par courrier postal. La demande doit être accompagnée de la copie du récépissé d’inscription au registre des associations et d’une copie des statuts.

2. Votre club dispose t’il déjà de son espace sur le « Compte Asso » ?

  • Si OUI, vous pouvez déjà mettre à jour sur votre espace « Compte Asso » les informations et y téléverser les pièces jointes nécessaires.
  • Si NON, créez votre compte. Il vous servira pour différents dispositifs de demandes de subventions publiques.

3. Les pièces nécessaires à joindre à votre dossier en ligne :

Retrouvez au sein de ce guide « COMPLETER LES INFORMATIONS ADMINISTRATIVES », les éléments à compléter sur votre Compte Asso. 


Aides aux licences 

Pour favoriser la prise de licence au sein de clubs sportifs, les politiques publiques apportent un soutien, à l’image de l’aide à la licence versée aux clubs (dispositif annuel : CeA-CD67-CD68) dont le montant est indexé sur le nombre de licenciés jeunes au sein du club.
Enfin, nouveauté, le Pass’Sport annoncé par le Président de la République dans le plan de relance du Sport, permettra à l’Etat de verser aux associations les montants des bons Pass’Sport attribués aux jeunes issus de foyers à revenus faibles ou modérés.

Pass’Sport :
Dispositif à venir pour septembre 2021

Aide à la prise de licence destinée en priorité aux publics les plus fragiles, ce dispositif en cours d’élaboration entre le ministère, les collectivités territoriales, les acteurs économiques et le mouvement sportif sous le pilotage de l’Agence nationale du Sport a été confirmé comme une priorité par le Président de la République.

Le Pass’Sport s’adressera aux jeunes de 6 à 16 ans, et de 6 à 20 ans pour les pratiquants en situation de handicap. Cette aide sera attribuée par la CAF sous conditions de ressources du foyer. Le montant du bon Pass’Sport devrait  se situer entre 50 et 80€ par enfant bénéficiaire. Lorsqu’un enfant bénéficiaire d’un bon effectuera une prise de licence dans un club sportif, le club conservera alors le bon Pass’Sport. L’Etat reversant alors le montant de l’aide Pass’Sport directement au club.


Aides aux équipements/ aux investissements

Soutien aux associations dans leurs projets d’investissements « INV’EST Asso » / Région Grand Est
Campagne ouverte !

Les associations jouent un rôle irremplaçable dans les villes, quartiers et villages. Elles sont particulièrement actives et utiles à la population en lui apportant des services indispensables. La crise sanitaire a fait émerger de nouveaux besoins en investissement indispensables pour qu’elles continuent leurs activités au service des populations.

Dans ce contexte, la Région souhaite accompagner les associations à la numérisation de leur activité et à réaliser les investissements nécessaires pour aménager des locaux associatifs indispensables à une reprise dans le respect des règles sanitaires.

INV’EST Asso vise à soutenir les associations du Grand Est dans leurs projets d’investissements, qu’il s’agisse d’investissement induits par la crise sanitaire (volets1 et 2) ou inhérents à leur fonctionnement et à la mise en œuvre de projets associatif (volet 3) :

  • Volet 1 : Accompagnement à la digitalisation/numérisation des associations : accompagnement à l’acquisition de matériel informatique, tout équipement informatique permettant de travailler à distance, favorisant la mobilisation à distance des adhérents, bénévoles et salariés ;
  • Volet 2 : Adaptation et aménagement des locaux au contexte sanitaire (tout aménagement et équipement permettant d’accueillir dans d’excellentes conditions sanitaires les salariés, adhérents, bénévoles et de redémarrer les activités de l’association) ;
  • Volet 3 : Soutien aux investissements nécessaires fonctionnement de l’association – Soutien à l’acquisition de matériel spécifique pour la mise en place d’un projet ou hors projet spécifique – Soutien à l’aménagement de locaux associatifs.

Nature et montant de l’aide :

  • Subvention de 800 € minimum ;  8 000 € maximum
  • Taux d’intervention de 75 % maximum

Retrouvez  toutes les précisions, informations complémentaires et règlement , directement sur le site de la Région Grand Est.

Toute demande doit être déposée en ligne via le site internet de la Région Grand Est (procédure dématérialisée) : https://www.grandest.fr/vos-aides-regionales/ 


Aides en ressources humaines : bénévoles / salariés


Campagne 2021 « Emploi – Apprentissage » / Agence Nationale du Sport

Dans le cadre de cette campagne 2021, l’ANS propose des dispositifs d’aides à la professionnalisation au sein de votre club, renforcés par le dispositif #1jeune1solution du plan de relance de l’Etat.

En accord avec le mouvement sportif régional (CROS Grand Est), des orientations régionales détaillées identifient les critères d’éligibilité des dossiers de demandes ainsi que les priorités dans l’instruction des dossiers par les services de l’Etat.

Afin de solliciter ces aides, les clubs sont invités à prendre contact avec les référents départementaux au sein des services de l’Etat, avant de finaliser leur demande via Le Compte Asso
Bas-Rhin : frederique.vogel@bas-rhin.gouv.fr
Haut-Rhin: frederic.halbwachs@haut-rhin.gouv.fr

Aide à l’emploi / ANS
Campagne ouvertes du 07.04.2021 au 31.08.2021

Vous souhaitez effectuer une demande d’aide à la création ou à la consolidation d’emploi au titre des subventions de l’Agence Nationale du Sport ? 
Le montant des aides, les critères d’éligibilité ainsi que les modalités de dépôt du dossier de demande de subvention sont présentés ici (ANS/ aide à l’emploi).

Aide à l’apprentissage / ANS
Campagne ouvertes du 07.04.2021 au 15.09.2021

Le soutien de l’Agence Nationale du Sport en 2021 pourra bénéficier aux employeurs de salariés en contrat d’apprentissage.

Les demandes pourront concerner des apprentis embauchés entre le 1er septembre 2020 et le 15 septembre 2021.

Le montant des aides, les critères d’éligibilité ainsi que les modalités de dépôt du dossier de demande de subvention sont présentés ici (ANS /Apprentissage).

Cette aide à l’apprentissage ANS vient en complément de l’aide exceptionnelle pour l’alternance du plan #1jeune1solution du ministère du travail de l’emploi et de l’insertion. A savoir, une aide financière au recrutement pour la première année de chaque contrat d’apprentissage conclu entre le 1er juillet 2020 et le 31 décembre 2021 :
- 5 000 euros maximum pour un apprenti de moins de 18 ans
- 8 000 euros maximum pour un apprenti majeur.

Retrouvez ici le replay du webinaire « BMF/BEF par la voie de l’apprentissage » réalisé par la FFF, afin de disposer de toutes les informations utiles sur les formations professionnelles en apprentissage destinées aux éducateurs/éducatrices de football. Véritable opportunité proposée aux clubs souhaitant accueillir et former un apprenti-éducateur dans le cadre du Brevet de Moniteur de Football (BMF) ou du Brevet d’Entraineur de Football (BEF), la voie de l’apprentissage offre ainsi des avantages au club employeur et à l’éducateur en formation.

Retrouvez ici le lien vers l’article de la LGEF :   » BEF/BMF en apprentissage : les inscriptions ! « 

#1jeune1solution
Dispositif plan relance 2021 :

Cette mesure est destinée à soutenir la création de 2 500 emplois prioritairement pour les jeunes de moins de 25 ans au sein des associations sportives locales d’ici 2022. Autant de forces vives pour animer la reprise de l’activité et le développement du tissu associatif sportif.

Dispositif SESAME :Présentation du 30.03.2021 Ministère chargé des Sports
Initié par le ministère chargé des Sports en 2015 et désormais intégré dans les mesures de relance gouvernementales, le dispositif SÉSAME (Sésame vers l’Emploi pour le Sport et l’Animation dans les Métiers de l’Encadrement) a pour objectif d’accompagner des jeunes vers une formation d’éducateur sportif ou d’animateur et de faciliter leur insertion. Dans le cadre du plan de relance qui offre l’opportunité de renforcer ce dispositif, SÉSAME est intégré au plan #1jeune1solution et permettra d’accompagner 6000 jeunes de 16 à 25 ans dans le cadre du plan de relance d’ici 2022 vers une qualification et une insertion professionnelle dans le sport et l’animation.

Service Civique :
Dispositif à venir : 5 000 missions de service civique seront réservées pour le sport.

Le Président de la République a annoncé que 5 000 missions de services civiques seraient fléchés vers le sport. 
Depuis 2015, les clubs de football ont la possibilité de bénéficier de l’agrément jeunesse et sport pour l’accueil de volontaires en service civique. Premier pas vers la structuration d’un club, cet agrément leur offre la possibilité de s’appuyer sur des ressources humaines engagées au service de l’intérêt général.
Retrouvez toutes les informations utiles sur notre page dédiée et sur le site gouvernemental.
Le Gouvernement a récemment annoncé deux mesures visant à faciliter l’engagement des étudiants au service de l’intérêt général, en rompant le sentiment d’isolement que certains peuvent éprouver dans le contexte de crise sanitaire tout en leur apportant un soutien financier supplémentaire :
Majoration indemnitaire pour tous les volontaires étudiants boursiers ( Cette majoration bénéficie à compter du 1er février 2021 à tous les volontaires étudiants boursiers, quel que soit leur échelon de bourse).
Assouplissement possible de la durée hebdomadaire de mission (Les étudiants volontaires en Service Civique peuvent bénéficier d’une modulation de leur durée hebdomadaire d’engagement afin de pouvoir concilier au mieux leur mission avec leurs études (dans le respect du minimum de 24 heures par semaine sur la durée globale leur mission)).


Financement participatif / appels aux dons

#SoutiensTonclub : une plateforme au service des clubsDispositif maintenu

Pour faire face à la situation inédite que traversent les clubs sportifs, l’ensemble des acteurs du sport français ont lancé le mardi 19 mai, avec la Fondation du Sport Français, la plateforme solidaire soutienstonclub.fr Retrouvez ici la présentation de l’opération et le guide pratique.

Comment ça marche ?

  1. Inscrivez votre club, publiez votre cagnotte et lancez un appel aux dons auprès de vos adhérents et soutiens. 
  2. Vos donateurs pourront soutenir votre club de manière simple et sécurisée. Les particuliers et les entreprises pourront bénéficier de déductions fiscales sur le montant de leur don.
  3. S’agissant d’une opération solidaire, un prélèvement de 10% sur des dons réalisés, sera affecté à la constitution d’un fonds de solidarité qui sera redistribué en septembre aux clubs les moins chanceux, sur la base de critères objectifs.

Retrouvez toutes les informations concernant l’impact de la crise sanitaire sur le secteur associatif ainsi que l’ensemble les mesures et aides gouvernementales de soutien et d’aide aux associations dont peut bénéficier votre club sur le site www.associations.gouv.fr. . 

Retrouvez sur le site internet du District, tous les articles et les informations liées à cette veille, regroupés sous l’étiquette « Soutien aux clubs ».

Cet article est amené à se compléter de la présentation d’autres dispositifs existants ou à venir. 

Article publié le mercredi 14 avril 2021 à 11:24
actualisé le mercredi 12 mai 2021 à 09:29

Par Jonathan Bach

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