Sanctions disciplinaires, les changements

Publié le 01/09/2017

A l’aube de la 2e journée des championnats seniors de District et du lancement des championnats d’Excellence chez les jeunes, le District d’Alsace de Football vous communique les principales nouveautés en matière de sanctions disciplinaires (photo Olivier Hannauer). 

Communiquées jusqu’à la saison dernière le mardi, les publications des sanctions disciplinaires seront dorénavant faites le vendredi avec une date d’effet au lundi 0h00. En clair, aucune suspension publiée le vendredi, autre que celle relative à une exclusion (match automatique) dont la date d’effet est celle du lendemain de la rencontre ne sera valable pour le match du lendemain ou du surlendemain. Il faudra donc se montrer très attentif aux dates d’effet indiquées dans Footclubs.

Nouveautés également du côté des « coulisses » de la gestion disciplinaire. Désormais les réserves, réclamations et évocations seront gérées par la « Commission des règlements sportifs de District » alors que la « Commission de discipline de District » gérera uniquement les faits disciplinaires. La « Commission d’appel de District » sera quant à elle compétente en appel des deux précédentes. Dans chaque commission siégeront des membres bas-rhinois et haut-rhinois afin de créer une équité de traitement et les affaires seront traitées aussi souvent que possible au niveau local à Strasbourg ou à Illzach pour maintenir la proximité et limiter les déplacements.

Concernant les délais pour faire appel. Une nouveauté, votée par la Fédération la saison dernière, le délai d’appel est ramené à 7 jours. Le délai courra à partir de la notification faite au club (à travers Footclubs) ainsi qu’au joueur (sur l’adresse mail utilisée pour son « Espace FFF »)  pour les sanctions inférieures ou égales à six matchs de suspension. Ces affaires sont jugées « sur pièces », sans convocation, sauf si le club ou le licencié demande assez tôt à être auditionné. Pour les autres affaires, la notification se fera par mail (via notifoot, le nouveau système de recommandé électronique) et/ou par courrier postal recommandé au licencié ou à son club qui aura l’obligation de l’en informer.

Contacts :

 Article publié le 1er septembre à 16:35

Par S D

Articles les plus lus dans cette catégorie